Statut de publication
Ce document reste en brouillon tant que les elements suivants ne sont pas valides: identité du responsable de traitement, contact RGPD, transferts hors UE et garanties, durées de conservation, version publiée, date de publication.
Une version finale non brouillon doit etre publiee avant diffusion commerciale ou onboarding large public.
Responsable de traitement
Le responsable de traitement est l'editeur de Bhaview: validation en attente avant publication.
Contact RGPD: validation en attente avant publication.
Categories de donnees traitees
- Donnees d'identification et d'authentification (email, identifiant, moyens d'acces, confirmations).
- Donnees de securite (sessions, logs techniques, signaux anti-abus, MFA, passkeys, IP lorsque necessaire).
- Donnees relatives aux foyers, humains, animaux et evenements saisis dans le service.
- Donnees de collaboration, invitations, partages et transferts.
- Donnees de facturation et de souscription.
- Donnees de consentement legal et preferences cookies.
- Donnees de geolocalisation uniquement lorsque la fonctionnalite correspondante est utilisee.
Finalites et bases legales
- Gestion du compte, acces au service et execution des fonctionnalites: execution du contrat.
- Securite, prevention des abus, journalisation et defense en cas de litige: interet legitime.
- Facturation, obligations comptables et fiscales: obligation legale et execution du contrat.
- Partage et collaboration entre utilisateurs: execution du contrat.
- Geolocalisation et services cartographiques actives par usage: execution du contrat ou consentement selon le contexte.
- Cookies non essentiels: consentement.
Destinataires et sous-traitants
- Supabase pour le backend applicatif, l'authentification, la base de donnees et certains logs.
- Stripe pour les paiements et abonnements.
- Resend pour les emails transactionnels.
- hCaptcha pour la protection anti-abus des surfaces publiques.
- Prestataires de cartographie ou geocodage lorsque ces fonctions sont utilisees.
Transferts hors UE / EEE
La cartographie des transferts hors UE reste a confirmer avant publication finale.
Les garanties contractuelles ou techniques applicables doivent etre documentees avant publication finale.
Durees de conservation
- Compte et donnees metier: duree exacte a valider avant publication.
- Logs et traces de securite: duree exacte a valider avant publication.
- Facturation et obligations comptables: duree exacte a valider avant publication.
Droits des personnes
Selon la legislation applicable, vous pouvez demander l'acces, la rectification, l'effacement, la limitation, la portabilite ou vous opposer a certains traitements.
Contact RGPD: validation en attente avant publication.
Mesures de securite
- Controle d'acces et separation des roles.
- Journalisation et surveillance securitaire.
- Verification d'email, MFA, passkeys et controle des sessions.
- Durcissement des flux sensibles et confirmations explicites pour les actions destructives.
Mise a jour de la politique
Cette politique peut evoluer pour refleter les changements du service, des prestataires ou des obligations legales.
Chaque version publiee est datee et identifiee de maniere distincte.